Questions / Réponses

Réponse

Le chauffage au bois domestique est largement utilisé en France. Cependant, mal utilisé, il peut être source de particules fines. Aussi l’ADEME  a publié différents supports de sensibilisation sur le chauffage domestique au bois :

Ces documents sont un appui à l'application des textes sur les combustibles solides publiés en mars 2022. Ils sont notamment destinés à être utilisé par les professionnels du secteur afin d'informer les utilisateurs de bois de chauffage sur l'impact, les bonnes pratiques d'utilisation et de séchage de celui-ci.

Retrouvez également le site publié par Atmo Nouvelle-Aquitaine sur les bonnes pratiques lorsqu'on se chauffe au bois https://bien-se-chauffer-au-bois-nouvelle-aquitaine.org/

Réponse

Le Groupe d’experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat (GIEC) montre les interactions entre le réchauffement climatique et la pollution de l’air dans son rapport de 2021 : « Des réductions fortes et soutenues des émissions de dioxyde de carbone (CO2) et d’autres gaz à effet de serre limiteraient le changement climatique. Alors que la qualité de l’air en bénéficierait rapidement, la stabilisation des températures mondiales pourrait prendre 20 à 30 ans. »

 En savoir plus sur les conséquences

Réponse

Grâce à leurs mesures, les Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air ont observé une meilleure qualité de l’air en particulier due à la baisse du trafic routier.

Réponse

Des interactions entre la qualité de l’air et COVID-19 existent :

  • La pollution de l’air fragilise les voies respiratoires et rend les organismes plus vulnérables. Une exposition chronique à la pollution de l’air, qui peut être à l’origine de nombreuses affections (inflammation des voies respiratoires, hypertension, diabètes…), est considérée comme facteur aggravant des impacts lors de la contagion par le COVID-19.
  • Les zones où le virus circule le plus correspondent aux zones avec les plus forts taux de pollution en air extérieur, notamment en PM2,5 et en NO2.
  • Les espace clos, mal aérés, ventilés et/ou avec une forte densité de population favorisent la transmission du virus.

Retrouvez ci-dessous les différentes études et actions menées par Atmo France et les AASQA ou des organismes extérieurs sur le thème « COVID-19 et qualité de l’air » : 

Réponse

Quelles sont les bonnes pratiques d’aération et de ventilation pour limiter la propagation du virus dans les classes ? Qu’apporte l’utilisation d’un capteur de CO₂ ? Avec quels appareils s’équiper ? Quelles sont les aides financières ? En tant qu’acteur national de la surveillance de la qualité de l’air, Atmo France répond à ces différentes questions dans le contexte actuel sanitaire.

La plaquette « Aération et ventilation dans les établissements scolaires pour contribuer à la limitation de la COVID-19 » est dédiée aux collectivités et aux gérants d’établissements scolaires afin qu’ils puissent mieux se retrouver dans le choix des capteurs de CO₂ , les bonnes pratiques pour limiter la transmission du virus et les mesures réglementaires de surveillance de la qualité de l’air dans les espaces clos.

Retrouvez quelques extraits ci-dessous :

extraits plaquette établissements et covid
Plaquette "Aération et ventilation dans les établissements scolaires pour contribuer à la limitation de la COVID-19"
Réponse

L’exposition à la pollution sur une longue durée est plus dangereuse que les pics de pollution.
Une pollution régulière sur une longue durée à des niveaux ne dépassant pas les seuils d’information, de recommandation ou d’alerte a plus d’effets néfastes sur la santé.

Réponse

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), dans sa composante “Air”, sert en partie à financer le dispositif de surveillance de la qualité de l’air en France. Ses modalités de recouvrement ont été modifiées en avril 2020.

Pourquoi une Taxe générale sur les activités polluantes ?
La Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) repose sur le principe “pollueur-payeur” Elle a été instituée par l'article 45 de la loi de finance 1999 et est entrée en application le 1er janvier 2000. Elle a permis de remplacer en les fusionnant diverses taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique, les déchets ménagers et industriels spéciaux, les huiles de base ou encore les nuisances sonores dues au décollage des aéronefs. Pour sa composante liée aux émissions de polluants atmosphériques des industriels, on la nomme “TGAP Air”.
Source : Ademe

Quelles sont les structures assujetties à la TGAP Air ?
Les principaux secteurs concernés sont la production d’électricité (16% du total des montants versés), la sidérurgie (15%) et le raffinage de pétrole (14%) et les chaufferies (11%)

Comment est calculée la TGAP Air ?
Son assiette correspond au poids des substances émises dans l’atmosphère par les installations classées soumises à autorisation ou à enregistrement.
Les substances taxables sont consultables sur ce lien.

Quel est le lien entre cette TGAP Air et le financement des AASQA ?
Les redevables de la TGAP Air peuvent effectuer des contributions ou dons libératoires de toute nature dans les 12 mois précédents la date de liquidation de la taxe aux Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) dont ils sont membres. Les dons sont plafonnés par installation exploitée par le redevable, dans « la limite de 171 000 € ou de 25 % de la cotisation due ». Les dons sont adressés à l’AASQA compétente dans la région administrative dans laquelle se trouve l’installation ;

Quelle part constitue la TGAP dans le financement des AASQA ?
La TGAP collectée par les AASQA constitue un levier essentiel dans le dispositif de surveillance de la qualité de l’air. Elle constitue un des principaux financements avec avec plus de 20 millions collectés par an.

financement_tgap
Dons au titre de la TGAP déclarée perçue par les AASQA (source LCSQA)

Ce financement garantit la neutralité des données et informations produites par les AASQA.

Réponse

Tout comme la qualité de l’air qui a tendance à varier selon notre situation géographique, les normes de qualité de l’air peuvent aussi parfois diverger. En effet sur un même territoire, selon la source d’information, il peut exister des indices de la qualité de l’air différents. Une multiplicité d’information qu’on pourrait penser bénéfique pour mieux comprendre un sujet aussi complexe que la qualité de l’air, mais qui amène parfois aussi à beaucoup d’incompréhensions.

A travers un tour non exhaustif des indices existant à travers le monde, vous trouverez ci-dessous des éléments de compréhension sur les différences et les normes réglementaires adoptées selon les pays.

Qu’est-ce qu’une norme en matière de qualité de l’air ?

Une norme de qualité de l’air ambiant est simplement une limite quantitative d’un polluant dans l’air. Ces normes sont généralement inscrites dans la législation européenne, nationale voir fédérale et sont juridiquement contraignantes.
Les normes ont été conçues et calculées pour protéger notre santé, et notamment celles des personnes dites sensibles comme les enfants, les personnes âgées et les personnes souffrant de pathologies chroniques.

Qu’est-ce qu’un indice de la qualité de l’air ?

Les différents indices existants permettent de synthétiser l’état de la qualité de l‘air par rapport à ces différentes normes sous la forme d’une valeur unique. L’indice de qualité de l’air remplit principalement trois fonctions :

  • Évaluation de la qualité de l’air,
  • Aide à la décision (état, collectivités),
  • Communication vis-à-vis du grand public.

La plupart des indices s’intéressent aux polluants problématiques vis-à-vis de la santé pour lesquels il existe des seuils réglementaires ou sanitaires : l’ozone, les particules (PM10 et PM2.5), le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote et parfois d’autres composés le monoxyde de carbone, le plomb et les composés organiques volatiles. Bien que les pays aient à quelques exceptions près une réglementation portant sur les mêmes types de polluants atmosphériques, les indices sont eux parfois différents du fait des modes de calculs ou des échelles pris en compte.

Peut-on comparer les indices entre eux ?

Il n’y a ni concurrence, ni complémentarité entre différents indices. En effet, il existe plusieurs méthodes de calculs dont le choix reste propre à chaque pays. Voici les principales différences qu’on peut retrouver dans les indices :

Au niveau européen, il y a bien une réglementation uniformisée mais ce n’est pas encore le cas au niveau international. On peut dire qu’il n’y a ni concurrence, ni complémentarité entre différents indices ; il s’agit simplement d’une représentation différente des concentrations en fonction d’un choix de seuils et de classification, les méthodologies sont trop différentes pour envisager une comparaison fiable.

De nombreux autres seuils non réglementaires

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) recommande des niveaux d’exposition (concentrations et durées) au-dessous desquels il n’a pas été observé d’effets nuisibles sur la santé humaine ou sur la végétation. Ils ne sont pas réglementaires, et n’ont donc aucune valeur contraignante pour les Etats. L’Union Européenne a toutefois suivi ces recommandations pour fixer ses propres normes.
De nombreuses sociétés privées ou structures indépendantes s’intéressent aussi de plus en plus à la qualité de l’air car c’est un sujet qui préoccupe grandement les citoyens (2ème problématique considérée comme la plus préoccupante après le réchauffement climatique selon un sondage de l’ADEME). Du fait de l’ouverture des données, elles ont accès notamment à des mesures produites par les Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA), mais elles peuvent et utilisent parfois des modèles de calculs différents pour produire de nouveaux indices qui leur semblent peut-être plus pertinents mais qui sont difficilement comparables avec les autres indices existants, notamment officiels comme l’indice ATMO.

Tour du monde des indices réglementaires de la qualité de l’air

Source : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse

Non. L’indice européen de la qualité de l’air donné par l’Agence européenne pour l'environnement indique la situation de la qualité de l’air à court terme dans chacune de plus de 2 000 stations de surveillance en Europe. L'indice français indique la situation quotidienne à l’échelle de chaque commune ou au maximum à l’échelle intercommunale et est calculé grâce :

  • aux mesures effectuées sur les stations de fond ;
  • à la modélisation qui intègre les données des inventaires d’émissions de polluants, des données de qualité de l’air mesurées par les stations de fond et des prévisions météorologiques. 

Les deux indices prennent en compte les mêmes 5 polluants : l’ozone, le dioxyde d’azote (NO2), le dioxyde de soufre (SO2) et les particules en suspension (PM10 et PM2.5). Les seuils sont également identiques tout comme les qualificatifs associés : « bon », « moyen », « dégradé », « mauvais », « très mauvais », « extrêmement mauvais ».

Réponse

Pour sensibiliser les voyageurs et leur permettre d’avoir une meilleure visibilité sur l’air qu’ils respirent, l’OMS et l’ONU lancent le programme « Breathelife ». Il s’agit d’une campagne de sensibilisation qui s’appuie sur un radar surveillant le taux de pollution atmosphérique dans 4 000 villes du monde et transmet une information en direct sur un site internet dédié. Objectif ? « Mobiliser les villes et les individus pour protéger notre santé et notre planète contre la pollution de l’air ».

Le principe est simple : tapez le nom de la ville où vous souhaitez vous rendre et vous trouverez les concentrations des particules fines PM 2.5 confrontées aux valeurs de référence de l’OMS et le nombre de décès annuels dus à la pollution de l’air.

Pour les villes françaises, il s’avère que les données proviennent des AASQA de la période 2008-2016, données issues du rapportage européen mais qui ne sont malheureusement pas identifiées comme telles.

Nous déplorons également qu’il n’y ait  pas de traitement particulier vis-à-vis de la typologie des stations. Les données de stations de fond et de proximité sont mélangés. De plus, il ne s’agit pas des données les plus récentes, par exemple pour Airparif ils n’ont pas repris les données de 2018.

Néanmoins, ce site web est un outil de sensibilisation intéressant avec des propositions concrètes d’actions en faveur d’une meilleure qualité de l’air.

> Accéder au site Breathelife

Réponse

Les mesures satellitaires ouvrent de nouvelles possibilités dans la surveillance de la qualité de l’air. Quels sont les atouts et les limites de ces données ? Atmo Nouvelle-Aquitaine, qui vient de publier son premier rapport d’étude sur les données satellites dans sa région, donne des éléments de réponse.

Quelles utilisations des données satellites ?

Des satellites de l’Agence Spatiale Européenne et de la NASA s’intéressent de près à la troposphère – couche atmosphérique dans laquelle nous vivons – où ils en mesurent la composition chimique.

Ils permettent ainsi de connaître les concentrations de plusieurs polluants réglementés dans l’air en France et qu’Atmo Nouvelle-Aquitaine surveille au quotidien.

Ainsi, les concentrations de polluants comme les particules fines, les oxydes d’azote, l’ammoniac, ou encore de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone ou le méthane) sont par exemple mesurées quotidiennement.

Certes, ces mesures existent depuis plusieurs années, elles sont désormais plus avec des résolutions pouvant désormais aller de 1 à 5km au niveau du sol.

Ces données ne remplacent pas celles issues des stations de mesure d’Atmo Nouvelle- Aquitaine. Elles en sont complémentaires, notamment en donnant des indications sur des zones peu ou pas couvertes par notre réseau de mesure.

Les observations satellites peuvent être utilisées à différents niveaux :
• servir à contraindre les inventaires d’émissions de polluants,
• permettre une analyse fine de résultats de simulation sur de vastes régions et dans toute la colonne atmosphérique,
• être assimilées par les modèles pour délivrer des informations plus réalistes.

De plus, les méthodes d’analyse permettent aujourd’hui d’apporter de l’information précise à l’échelle d’une région, voire d’une agglomération urbaine.

Un outil efficace mais avec des limites

Il reste pourtant des limites, comme la difficulté de réaliser des mesures à travers la couche nuageuse, ou le fait que la donnée ne soit produite qu’à partir de 1 ou 2 passages par jour du satellite. Cette dernière limite sera partiellement levée grâce à la mise en orbite géostationnaire en 2023 d’un nouveau satellite (Sentinel 4) de l’Agence Spatiale Européenne. Celui-ci fournira une mesure permanente au-dessus de l’Europe.

> Retrouvez l’étude d’Atmo Nouvelle-Aquitaine

Réponse

Il existe 3 méthodes d’information sur les pollens :

  • Les observations phénologiques des espèces présentant un risque d’allergie liée à l’exposition aux pollens,
  • Les mesures par capteurs pour quantifier et identifier les grains de pollens,
  • La modélisation pour évaluer l’exposition de la population aux pollens et définir des plans d’actions.
les techniques de mesure des pollens
Rapport de surveillance des pollens et des moisissures 2022
Réponse

La valeur limite est un niveau à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances scientifiques afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble. 

La valeur cible est un niveau à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné, et fixé afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de la pollution sur la santé humaine ou l'environnement dans son ensemble. 

L'objectif de qualité (ou objectif à long terme pour l'ozone) est un niveau à atteindre à long terme et à maintenir, sauf lorsque cela n'est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d'assurer une protection efficace de la santé humaine et de l'environnement contre la pollution. (Source : Article R.221-1 du Code de l’Environnement). 

Un épisode de pollution correspond à une période, où les concentrations de polluants dans l’air ne respectent pas ou risquent de ne pas respecter les niveaux réglementaires, selon des critères prédéfinis (pourcentage de surface de la zone ou pourcentage de population impactés, niveau réglementaire franchi, durée de l’épisode, …). 

Le niveau d'information et de recommandation est le niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de groupes particulièrement sensibles au sein de la population et qui rend nécessaire l'émission d'informations immédiates et adéquates à destination de ces groupes et des recommandations pour réduire certaines émissions. 

Le niveau d'alerte est le niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé de l'ensemble de la population ou un risque pour la dégradation de l'environnement, justifiant l'intervention de mesures d'urgence.

Source : Atmo Hauts-de-France

Réponse

L’ozone est le seul parmi les polluants réglementés dont les concentrations augmentent sur les dix dernières années dans plusieurs régions françaises. Les valeurs cibles pour la santé comme pour la végétation ne sont pas respectées. Zoom sur ce polluant complexe.

Qu’est-ce que l’ozone ?
Polluant secondaire qui résulte de transformations chimiques sous l’effet du rayonnement solaire, les perspectives d’évolution de l’ozone dans les prochaines années sont défavorables. Selon l’étude conduite par l’INERIS pour l’Agence Européenne de l’Environnement (AEE) « le changement climatique aura un effet pénalisant sur la pollution à l’ozone pour une grande partie de l’Europe continentale, avec une augmentation prévisionnelle des concentrations d’ozone en été de l’ordre de 2 à 3 μg/m3 en moyenne sur la période de l’étude. »

Des actions de forte ampleur et à grande échelle sont à mener pour enrayer ce phénomène. Il convient de s’attaquer en priorité aux secteurs des transports, des activités économiques mais aussi à l’utilisation de solvants dans les produits du quotidien, qui émettent dans les plus grandes proportions les deux principaux polluants précurseurs de l’ozone que sont les oxydes d’azote (NOx) et les composés organiques volatils (COV) dont le méthane (CH4). La réduction de la pollution attendue ne sera pas homogène selon les polluants (ozone et ses précurseurs) et les territoires. Néanmoins il y aura un bénéfice considérable pour la qualité de l’air et la santé des populations.

> Retrouvez le dossier complet « L’ozone, un polluant estival à fort enjeu » d’Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse

Les pesticides sont bien présents dans l’air avec de fortes disparités dans le temps et sur le territoire

Un grand nombre de substances détectées dans l’air
Afin de tenir compte de l’évolution des usages, la liste des pesticides recherchés au fil des années par les AASQA évolue annuellement entre 150 et 250. Au final, ce sont entre 40 et 90 substances actives (herbicides, fongicides, insecticides) qui sont quantifiées annuellement à l’échelle nationale.

Une forte variabilité spatiale des concentrations
Les agglomérations semblent globalement plus préservées que certains territoires non urbanisés mais peuvent être néanmoins influencées. Ainsi, des zones moins densément peuplées peuvent s’avérer plus affectées par l’exposition aux pesticides dans l’air. La concentration très variable de pesticides dépend des conditions météorologiques locales, de la nature des sols, des caractéristiques physiques et chimiques de la substance active, des équipements utilisés lors du traitement…

Une saisonnalité selon les usages
Selon les années, les concentrations peuvent être également très variables et des pesticides peuvent être détectées sur une grande partie de l’année. Une saisonnalité associée à différents types de cultures est habituellement constatée sur les dernières années. La période fin printemps – été présente des concentrations plus élevées sur les zones viticoles (fongicides) alors que sur les zones de grandes cultures (herbicides) les concentrations sont plus importantes en période automnale.

Atmo France et les AASQA, acteurs majeurs de l’émergence et du suivi des pesticides dans l’air, demandent la mise en œuvre d’un suivi territorial et national pérenne basé sur la mesure et sécurisé dans son financement, afin de répondre aux attentes sociétales et questionnements institutionnels. Cette recommandation est d’ailleurs également portée par la Cour des comptes et par deux rapports parlementaires (Sénat en octobre 2012 et Assemblée nationale en avril 2018) .

Les préconisations sont donc les suivantes :

  • Multiplication des sites de mesures pérennes afin de produire une information locale, fiable et représentative ;
  • Incorporation de la mesure des pesticides dans l’air ambiant comme indicateur de suivi dans les dispositifs actuels de réduction de l’usage des pesticides ;
  • Mise en place d’une plateforme nationale d’enregistrement des produits phytopharmaceutiques pour centraliser aussi bien les achats de pesticides que leur utilisation recommandée par le rapport parlementaire de la mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate de novembre 2019 ;
  • Prise en compte du suivi des pesticides dans l’air dans les politiques de santé environnementale tel le Plan National Santé-Environnement (PNSE) 4 prochainement en consultation ;
  • Intégration des pesticides dans la surveillance réglementaire de la qualité de l’air conformément aux attentes sociétales.
Réponse

Madininair a créé une carte du monde en ligne « Tour des innovations sur la qualité de l’air ». Cette carte géographique compile les articles web sur les nouveaux moyens de surveillance et d’information de la qualité de l’air.

Différentes catégories sont listées : mesure, information, objets connectés, transports, énergie… avec des innovations plus ou moins futuristes pour réduire la pollution de l’air

Réponse

Escape game virtuel - ATMO Grand Est 

Après avoir réalisé un escape game en présentiel, ATMO Grand Est, l’observatoire de la qualité de l’air en région Grand Est, innove en créant une version en réalité virtuelle afin d’aller encore plus loin dans la sensibilisation à la qualité de l’air intérieur. Avec ce nouvel outil de sensibilisation, ATMO Grand Est souhaite mettre un premier pied dans les technologiques qui permettent, par le jeu, d’acquérir des compétences et des savoirs nouveaux et aussi d’ouvrir une nouvelle porte quant à l’usage et au traitement de plusieurs millions de données collectées chaque année par ATMO Grand Est.

Découvrez les premières images de l’escape game virtuel, accessible dès l’âge de 10 ans, d’ATMO Grand Est réalisée en collaboration avec l’Université de technologie de Belfort Montbéliard (UTBM)

Contact : julien.bernard@atmo-grandest.eu

TransfAIR - Atmo Hauts-de-France
ce jeu mobile sur smartphone a pour objectif de sensibiliser à la qualité de l’air en présentant les sources de la pollution et ses impacts et inciter les utilisateurs à adopter des pratiques individuelles et collectives limitant leur propre impact.

Au travers de missions courtes, le joueur se familiarise aux différentes sources de pollution et découvre les alternatives disponibles pour réduire les émissions de polluants au quotidien.

Le jeu se base sur des contenus scientifiques, vulgarisés afin d’être accessibles à tous et encourage la curiosité des utilisateurs en proposant une mise en situation proche du réel avec des défis individuels et collectifs afin d’améliorer la qualité de l’air du quartier virtuel.

Le jeu, qui contient quelques références spécifiques aux régions concernées, est accessible à tous, petits et grands, à partir de 8 ans et disponible sur Google Play et l’App Store