L'éditeur
Le site Atmo France ci-après dénommé « le Site », accessible depuis l’URL (localisateur de ressources uniforme) https://atmo-france.org/, fournit des éléments de présentation de la l’association qui poursuit un objectif d’intérêt général : contribuer, aux côtés des autres acteurs nationaux, à doter la France d’un dispositif assurant la surveillance de la qualité de l’air et l’évaluation des actions visant à l’améliorer. Elle fédère un réseau de 18 Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air.
Le Site est édité par Atmo France.
Identité de l'éditeur :
- Nature/forme juridique de la structure : Association loi 1901
- Siret : 48894760700013
- Adresse du siège social : 7 rue Crillon 75004 PARIS
- Nom du représentant légal : Catherine Hervieu, Présidente, ayant tous pouvoirs aux fins des présentes.
Identité du directeur de la publication :
- Catherine Hervieu
- Courriel : communication[at]atmo-france.org
- Téléphone : 09 72 62 73 95
L'hébergeur
Le Site est hébergé par la société OVEA :
- Forme juridique : SARL
- Immatriculation au RCS de Montpellier
- Siret : 441 938 222 00037
- Capital social : 100 000
- Adresse du siège social : 59, rue Nelson Mandela 34070 MONTPELLIER
- N° TVA intracommunautaire : FR54441938222
- Nom du représentant légal : M. Ronnie GARCIA, en qualité de gérant
- Numéro de téléphone : 04.67.67.00.00
- Adresse du site : www.ovea.com
- Courriel : marches@ovea.com
Mentions diverses
Dans le cadre de l’utilisation du Site, il est d’ores et déjà précisé, qu’Atmo France procède au traitement de certaines données à caractère personnel des utilisateurs.
Ces traitements s’effectuent dans le respect :
- De la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;
- De la Politique de Protection des Données à caractère personnel accessible ici.
- Des mentions relatives à la gestion des cookies accessible ici.
In fine, s’agissant des mentions relatives aux conditions générales d’utilisation du Site, celles-ci sont accessibles ici.